DELIBERATIONS du bureau et du conseil syndical :
Délibération n°01_21 Adoption du Compte de Gestion 2020
Délibération n°02_21 Adoption du Compte Administratif 2020
Délibération n°03_21 Affectation du résultat 2020
Délibération n°04_21 Adoption du Budget Primitif 2021
Délibération n°05_21 Règlement intérieur du SMIAA
Délibération n°06_21 Désignation du représentant du SMIAA concernant le RCU de Maubeuge
Délibération n°07_21 Convention relative à l’adhésion au contrat groupe d’assurances statutaire 2021-2024 du CDG59
Délibération n°08_21 Décision Modificative 2021 n°1
Délibération n°B-01.21 du 06.12.21 – autorisation de signer l’avenant n°5 au marché d’exploitation du CVE
Délibération n°09_21 Représentation du SMIAA à la Commission de Suivi de Site du CVE de Maubeuge
Délibération n°10_21 Décision Modificative 2021 n°2
Délibération n°11_21 Débats d’Orientations Budgétaires 2022
Délibération n°12_21 Tarifs 2022
Délibération n°13_21 Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant vote au BP 2022
Délibération n°1_22 Affectation du résultat 2021
Délibération n°2_22 Budget Primitif 2022
Délibération n°03_22 du 02.05.22 – Adoption du compte de Gestion 2021
Délibération n°04_22 du 02.05.22 – Adoption du Compte Administratif 2021
Délibération n°05_22 du 02.05.22 – Décision Modificative n°1.2022
Délibération n°06_22 du 02.05.22 – Appel d’offres pour le traitement par valorisation des OMR et refus de tri du nord du département de l’Aisne
Délibération n°07_22 du 02.05.22 – Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe et modification du tableau des effectifs
Délibération n°B_01_22 du 19.09.22 – Réponse au marché subséquent 2023 VALOR’AISNE
Délibération n°08.22 du 22.12.22 – Admission en non-valeur
Délibération n°08_22 annexe admission en non-valeur
Délibération n°09.22 du 22.12.22 – Apurement du compte 1069
Délibération n°10.22 du 22.12.22 – Décision modificative n°2
Délibération n°11.22 du 22.12.22 – Autorisation à lancer consultation attribution marché global de performance relatif à l’exploitation CVE
Délibération n°11_22 annexe rapport analyse
Délibération n°12.22 du 22.12.22 – Validation répartition personnel du SMIAA entre ses quatre communautés membres suite dissolution
Délibération n°12_22 annexe validation personnel
Délibération n°13.22 du 22.12.22 – Validation répartition actif et passif, contrat en cours et archives du SMIAA entre ses quatre communautés membres
Délibération n°14.22 du 22.12.22 – Renforcement délégation compétence au Président
Délibération n°15.22 du 22.12.22 – Tarifs 2023 traitement sur CVE déchets autres que ceux produits et financièrement pris en charges par les collectivités membres du SMIAA
Délibération n°01.23 – Adoption du Compte de Gestion 2022
Délibération n°02.23 – Adoption du Compte Administratif 2022
Délibération n°02.23 – Annexe présentation du CA 2022
ARRETES 2023 :
Arrêté n°01.23 -Abrogation délégation du 1er Vice-Président
Arrêté n°02.23- Abrogation délégation du 2e Vice-Président
Arrêté n°03.23-Abrogation délégation du 3e Vice-Président
Arrêté n°04.23- Abrogation délégation du 4e Vice-Président
Arrêté n°05.23- Abrogation délégation du 5e Vice-Président
Arrêté n°06.23- Abrogation délégation du 6e Vice-Président
Arrêté n°07.23- Abrogation délégation du 7e Vice-Président
